ClubHub
EN / FR
Sign in Manifester mon intérêt
Retour au blog 📚
👤 Sven Clement 📅 ⏱️ 4 min 👁️ 12 views

Petite, Moyenne ou Grande ASBL ? Le Guide Simple pour (enfin) Comprendre Votre Catégorie

Avant de pouvoir vous conformer, vous devez connaître votre taille. La nouvelle loi ASBL vous classe en "Petite", "Moyenne" ou "Grande" association. Cette catégorie détermine toutes vos obligations comptables. Le calcul est basé sur 3 critères (salariés, revenus, actifs) et une règle : ne pas dépasser 2 des 3 seuils pendant 2 ans. Pas de panique, c'est simple. Nous vous guidons.

Dans notre article précédent, nous avons vu que la date butoir du 23 septembre 2025 est dépassée et qu'il est urgent de mettre votre ASBL en conformité.
La toute première étape, avant de faire quoi que ce soit d'autre, est un "auto-diagnostic". La nouvelle loi du 7 août 2023 vous classe dans une catégorie de taille, et vos obligations dépendent entièrement de cette catégorie.

Pas de panique, c'est bien plus simple qu'il n'y paraît. Oubliez le jargon juridique. Voici comment savoir en 5 minutes dans quelle case vous vous situez.

1. La Règle d'Or : "2 sur 3, pendant 2 ans"

Pour déterminer votre taille, tout se résume à une règle simple. Votre ASBL est évaluée sur 3 critères à la date de clôture de votre exercice.
  1. Le nombre de salariés (en équivalent temps plein).
  2. Le total de vos revenus annuels.
  3. Le total de vos actifs (votre patrimoine).
La loi dit que votre catégorie change (ou est définie) si vous dépassez (ou cessez de dépasser) au moins 2 de ces 3 critères pendant deux exercices consécutifs.

Pour savoir où vous en êtes aujourd'hui, vous devez donc regarder vos chiffres pour les deux dernières années clôturées (par exemple, 2023 et 2024).

2. Les 3 Critères à la Loupe (en langage clair)


Voici les seuils qui définissent une "Petite ASBL". C'est la catégorie qui concerne la vaste majorité des associations au Luxembourg.

Critère 1 : Le Personnel (Salariés)

  • Seuil "Petite" : Moins de 3 salariés (ETP).
  • En langage clair : On parle ici uniquement du personnel lié par un contrat de travail. Vos bénévoles ne comptent pas. Si vous avez deux personnes à mi-temps (2 x 20h/semaine), cela compte pour 1 salarié (ETP). C'est une moyenne sur l'année.

Critère 2 : Les Revenus (Recettes)

  • Seuil "Petite" : 50 000 euros.
  • En langage clair : Pour une petite ASBL, il s'agit de vos "recettes" (l'argent qui rentre)11. Cela inclut :
    • Les cotisations de vos membres
    • Les dons reçus
    • Les subventions (sauf celles pour un investissement précis)
    • Les recettes de vos événements (buvette, tombola...)
  • Attention : Un prêt bancaire que vous recevez n'est pas un revenu.

Critère 3 : Les Actifs (Votre Patrimoine)

  • Seuil "Petite" : 100 000 euros.
  • En langage clair : C'est tout ce que votre association possède à la fin de l'année. Comme les petites ASBL n'ont souvent pas de bilan, vous devez faire un inventaire simple. Additionnez :
    • L'argent dans votre caisse
    • L'argent sur votre (vos) compte(s) en banque
    • La valeur de vos stocks (si vous en avez beaucoup, ex: un stock de maillots à vendre)
    • La valeur de votre matériel, mobilier ou équipement (s'ils ont encore une valeur)
    • La valeur de tout bien immobilier que l'ASBL possède

3. Le Résultat : Alors, "Petite", "Moyenne" ou "Grande" ?

Maintenant, appliquez la règle d'or.

✅ Vous êtes une "Petite ASBL" si...

Vous ne dépassez pas plus d'un seul de ces 3 seuils, pendant deux années de suite.
  • Exemple : Votre club de sport a 4 salariés (ETP) (vous dépassez le critère 1). MAIS vous avez 30 000 € de revenus (en dessous) et 40 000 € d'actifs (en dessous).
  • Résultat : Vous ne dépassez qu'un seul critère. Vous êtes donc une "Petite ASBL".

✅ Vous êtes une "Moyenne ASBL" si...

Vous dépassez au moins 2 des 3 seuils "Petite" (ci-dessus), MAIS vous restez en dessous des seuils "Grande".
  • Seuils "Grande" : 15 salariés, 1 000 000 € de revenus, 3 000 000 € d'actifs.

✅ Vous êtes une "Grande ASBL" si...

Vous dépassez au moins 2 des 3 seuils "Grande" (15 salariés, 1M€ revenus, 3M€ actifs) pendant deux années de suite.
Note pour les ASBL "récentes" : Si votre association a été créée après le 23 septembre 2023, vous n'avez pas d'historique. La loi vous demande de faire une estimation de bonne 

#️⃣ Mots-clés

#petite association luxembourg #seuils asbl luxembourg #critères asbl #calcul revenus asbl #calcul actifs asbl

📢 Partager

💡 Articles connexes

📝

La Nouvelle "Annexe" : 4 Informations que les Petites ASBL doivent (désormais) fournir

Penser que l'État des Recettes/Dépenses est suffisant est une erreur. La loi exige un second docu...

⏱️ 4 min 👁️ 3
📝

Comment Préparer votre "État des Recettes et des Dépenses" (sans crise de panique)

L'"État des Recettes et des Dépenses" est le rapport annuel officiel que les petites ASBL doivent...

⏱️ 3 min 👁️ 8
📝

La "Comptabilité Simplifiée" pour Petites ASBL : Le Piège Caché (et comment l'éviter)

"Petite ASBL" = "Comptabilité simplifiée". Bonne nouvelle ? Oui, mais c'est un piège. Votre rappo...

⏱️ 3 min 👁️ 10